Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTIANO Logiciel de paye marin
APOLOGIC SA

Numéro de dépôt :
3209496
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
SANTIANO Logiciel de paye marin de APOLOGIC

Présentation de la marque SANTIANO Logiciel de paye marin

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) APOLOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTIANO Logiciel de paye marin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APOLOGIC domicilié(e) 2 rue du Noroit , B.P. 456,22107 TADEN DINAN Cedex - 22107 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 651 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud DUGLUE APOLOGIC SA domicilié(e) 2, rue du Noroît, , B.P. 456,22107 TADEN DINAN Cedex - France.

La marque SANTIANO Logiciel de paye marin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTIANO Logiciel de paye marin est expirée depuis le 6 février 2013.

APOLOGIC a également déposé les autres marques suivantes : GABALYS , IMPLICIT , CALIDRIS , adomsys , EURIDYCE , ALCHIMIE , ALCIANE , MUTINFO , KYRANO


APOLOGIC SA - 2 rue du Noroit , B.P. 456,22107 TADEN DINAN Cedex - 22107 - France - SIREN 343651535


Arnaud DUGLUE APOLOGIC SA - 2, rue du Noroît, , B.P. 456,22107 TADEN DINAN Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514389 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes magnétiques ou sur tout autre support informatique conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique publications d'informations sur internet. Transmissions d'informations par réseau internet étude technique de programmation de logiciels et progiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.